patent prosecutionNos avocats spécialisés en demande de brevet, s’engage pleinement dans l’obtention et la préservation de brevets valides et opposables aux tiers. Mettant à contribution leurs précédentes expériences en droit des affaires et en propriété intellectuelle, notre équipe est pleinement qualifiée pour représenter des inventeurs individuels, des entreprises individuelles, des établissements d’enseignement, des établissements médicaux et d’autres entités. Nous représentons ainsi des entités de toutes tailles, exerçant dans divers secteurs, aussi bien aux Etats-Unis qu’à l’étranger.

Nous travaillons en collaboration avec des scientifiques, des ingénieurs, d’anciens examinateurs de brevets (patent examiners), et des professionnels dans le domaine de la fabrication. Ainsi, nous sommes préparés à travailler en étroite collaboration avec nos clients afin de comprendre au mieux leurs attentes (sur le court et le long terme) et développer une stratégie en collaboration avec nos partenaires.

Notre équipe est compétente dans un nombre important de secteur professionnel, notamment et non exclusivement dans le domaine des bio-informatiques, des équipements biomédical, des communications (câble, GPS, CMTS, RF, spectre étalé (spread spectrum)), de l’infographie, du matériel informatique, du e-commerce, des produits d’assurances, des microprocesseurs, de la domotique, de l’Internet et des réseaux, des logiciels informatiques, et de la production vidéo. Compte tenu de la diversité des domaines dans lesquels nos avocats puisent leurs expériences, nous sommes aptes à répondre aux attentes les plus diversifiées de nos clients concernant la protection d’un brevet.

Nous vous assisterons dans les domaines suivants :

  • Elaboration, dépôt et suivi de la demande de brevet;
  • Protection du brevet au niveau national et international (incluant une protection garantie par le Traité de coopération sur les brevets (PTC), et une protection auprès des autorités anglaises, australiennes, israéliennes etc.);
  • Recours administratif ou appel;
  • Suivi juridique;
  • Formalité et publicité;
  • Procédure d’opposition;
  • Cession du brevet;
  • Modification du brevet;
  • Republication du brevet;
  • Restriction d’exploitation;

La gestion efficace de portefeuille de brevets occupe une place important de notre pratique et permet d’éviter à nos clients les risques liés à la perte d’un brevet. Notre équipe dédié aux brevets travaille en étroite collaboration avec ses clients afin d’identifier, d’auditer, et d’évaluer les technologies essentielles devant être protégées. Cette analyse nous permet de constituer pour nos clients des portefeuilles de brevets bénéfiques et rentables leur permettant d’atteindre le plus rapidement leur objectif.

Les lois et décrets relatifs aux brevets sont complexes et font souvent l’objet de modifications. Par conséquent il est capital de vous faire accompagner par des spécialistes comprenant ces textes et sachant adapter votre brevet aux derniers changements législatifs. Notre équipe est donc prête à vous accompagner dans la rédaction et le dépôt de demande de brevet devant les autorités compétentes.

Nous sommes également compètent pour vous assister dans la protection de brevet en dehors des Etats-Unis. Le cabinet JS Barkats s’est constitué un réseau de partenaires qualifiés à l’étranger. Cette association avec des avocats étrangers nous permet d’aider nos clients dans le ciblage de marchés étrangers et protéger efficacement leur brevet à l’échelle internationale.

Enfin notre département dédié au brevet travaille en étroite collaboration avec notre département contentieux afin d’anticiper tout litige lié au brevet tel qu’une action en contestation de paternité du brevet (interference action), en opposition, pour contrefaçons etc. De plus, notre équipe est compétente pour vous conseiller et vous accompagner lors des due diligences préalables à diverses opérations relatives à la propriété intellectuelle telles qu’une fusion, acquisition, garantie de dettes, prêts relais etc.

Nous sommes expérimentés dans la préparation d’avis juridique (legal opinions) ou d’évaluation des risques de l’exploitation d’un brevet (brevetabilité, validité, risque de contrefaçons etc.). Enfin nos avocats ont une forte expérience dans la représentation et le conseil aux clients parties à une opération complexe portant sur un brevet (obtention d’une licence, exploitation du brevet en partenariat ou association, accords de non divulgation etc.). Ce type d’opération peut nécessiter une évaluation des technologies concernées et la négociation d’une redevance raisonnable.

Nous vous invitons à prendre contact avec notre cabinet afin de voir comment nous pourrions protéger au mieux votre propriété intellectuelle.

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